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Marques déposées par la société SUBARU FRANCE (S.A
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VANILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANILLE
SUBARU FRANCE (S.A)

Numéro de dépôt :
94500391
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque VANILLE

Déposée le 6 janvier 1994 par la société SUBARU FRANCE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société SUBARU FRANCE (S.A domicilié(e) 21, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 829 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLE est expirée depuis le 6 janvier 2004.

SUBARU FRANCE (S.A a également déposé les autres marques suivantes : AIRBAG SUBARU


SUBARU FRANCE (S.A) - 21, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France - SIREN 387829922


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau